Conditions générales de vente
Plan des conditions générales de vente :
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Champs d'application :
Le groupe vision-storm est un groupe d'auto entrepreneur œuvrant de le même sens et utilisant pour cela les conditions générales suivantes.
Toutes les prestations ainsi que tous les produits du groupe vision-storm, sont soumis aux Conditions Générales ci-après exposées et entrent en vigueur à compter de la prise de commande, par le client, qui reconnaît ainsi les accepter pleinement et sans réserve.
Le groupe vision-storm ne reconnaîtra en aucun cas les éventuelles Conditions Générales des clients, qu'elles soient totalement ou partiellement différentes des présentes, sauf accord écrit entre les deux parties (vision-storm et le client).
Le groupe vision-storm se réserve le droit de modifier à tous moment les présentes Conditions Générales, sous réserve de notifier au Client l'existence de cette modification et la date de sa prise d'effet, en l'invitant à prendre connaissance du nouveau texte des Conditions Générales, disponible en ligne. L'accord du Client sera réputé acquis à défaut d'opposition écrite dans les vingt-huit (28) jours suivant cette notification, ce qui entraînera l'entrée en vigueur immédiate et automatique des Conditions Générales modifiées, à l'expiration de ce délai, ou à compter de la date d'entrée en vigueur indiquée par le groupe vision-storm.
I : Création de site internet :
I.1 : Définition du graphisme et contenu
Le graphisme ainsi que le contenu du site internet seront prédéfini par le client, conseillé par un technicien du groupe vision-storm. Toutes commandes de site internet comprendra systématiquement une charte graphique ainsi qu'une page de contact inclus dans le tarif de base. Tout demande supplémentaire de graphisme sera facturé au taux horaire défini dans la section prévue à cette effet sur le site du groupe vision-storm. Le contenu lui (texte et éventuelles images) devront être fourni par le client.
I.2 Démarrage des travaux et mise en forme
Le groupe vision-storm s'engage à respecter la demande initiale du client si celle-ci est clairement définie lors de la prise de contact. Un ordre de mission sous forme d'un devis signé par les deux parties sera rédigé avant le début du chantier.
I.3 : Délais de mise en œuvre :
Lors de la prise de contact une estimation du délais de mise en application sera faite par un technicien du groupe vision-storm. Cette estimation tiendra compte des demandes du client mais aussi d'éventuels désagréments pouvant survenir lors de la réalisation du chantier tel que la maladie ou d'éventuels changements demandés par le client. Dans le cas d'un changement de direction demandé par le client, le groupe vision-storm ne pourra être tenu pour responsable de l'augmentation du délais de réalisation. Si toutefois le groupe vision-storm était directement en cause et que le délais n'était pas respecté, une remise sera appliquée et le client pourra rompre le contrat sans frais supplémentaires autre que ceux déjà engagés.
I.4 : Clôture de la mission :
Le site terminé ne sera mis en ligne qu'après validation des travaux par le client et uniquement après sont accord. Bien sûre en cas d'indécision du client, si le délais de livraison en est modifié, le groupe vision-storm ne pourra être mis en cause. Une fois la clôture de chantier validée, le client ne pourra plus demander de modifications supplémentaires sans une facturation.
I.5 : Délais de validation finale :
A la suite de la mise en place d'un site internet, un délais d'un mois sera attribué au client par vision-storm, ce qui lui permettra de faire le tour complet de son site internet et de pouvoir faire des changements mineurs dans les textes et placements. Ce genre de changement ne devra bien sûre pas être la refonte complète d'une page, ce qui serait facturée.
Une fois ce délais d'un mois dépassé le groupe vision-storm se verra dans l'obligation de facturer tous changement sur le site internet au tarif en vigueur énoncé sur les pages du site prévu à cet effet.
I.6 : Installation de forum et statistique :
L'installation de forum et de statistiques peuvent en cas de souscription être effectuées par le groupe vision-storm. Le client devra pour cela soit prendre un hébergement chez vision-storm soit avoir un hébergement ayant activé les fonctions nécessaires à l'utilisation des outils mis à disposition par le groupe vision-storm. Dans le cas contraire le groupe vision-storm ne pourra forcer votre hébergeur à les activer et ne pourra donc pas effectuer l'installation. En cas d'échec d'installation, une somme forfaitaire correspondant au temps de travail effectué pourra être demandée au client si celui-ci est responsable.
I.7 : Accès sécurisé :
Le groupe vision-storm sera amené à délivrer au client des logins et mots de passe pour les accès au site internet. Dans le cas de perte de login et mot de passe le client devra prendre contact rapidement avec un technicien du groupe vision-storm. Si le client donne à toutes autres personnes malveillantes, vision-storm ne pourra être tenu pour responsable.
I.8 : Mises à jours et évolutions
La modification ou mise à jour de votre site internet sera clairement défini sur le contrat rédigé au avant le début de chantier. En aucun cas le groupe vision-storm ne peut être tenu pour responsable d'une erreur de manipulation dans le cadre d'un site avec option administration. Les mises à jours pourront être incluses dans la facturation de départ ou prise en option par la suite.
Le premier mois suivant la mise en service du site, le groupe vision-storm garantie au client la possibilité de demander des modifications mineures du contenu du site, à hauteur de maximum deux heure de travail sur le site lui même. Toutes modifications plus importante sera facturée séparément.
En cas de demande de changement de l'aspect complet du site, le tarif de création de site internet sera appliqué. Dans un tel cas vision-storm prendra contact avec le client afin de mettre en place une procédure identique à celle d'une création de site internet.
Domaines sur lequel les mises à jour peuvent porter :
- L'actualisation du site face aux nouvelles technologie internet.
- La mise en place de nouvelles animations, images et refonte du texte.
Toute demande devra être fait suffisamment longtemps avant la date de nécessité de modification. Aucun délais de modification ou mise à jour de votre site ne vous sera communiquée et ne sera délimitée.
Le groupe vision-storm s'engage à effectuer les modifications le plus rapidement possible selon les disponibilitées des techniciens.
I.9 : Location de site internet
Lors de la location de site internet, le groupe vision-storm met à la disposition du client un devis comportant les frais d'installation ainsi qu'un échéancier pour la première année. Le tarif de la location pourra évoluer selon le coût de la vie. Le client en sera avertit en cours d'année afin de pouvoir prendre ses dispositions ou mettre fin à son contrat de location.
Le client s'engage à souscrire à l'offre de location pour une période de deux ans au minimum. Au delà de cette période il lui sera possible de stopper la location ou de racheter son site internet. Le tarif de rachat du site sera dégressif au cours des années de location de la manière suivante :
1e année : - 10 % du prix totale de départ
2e année : - 20 % du prix totale de départ
3e année : - 30 % du prix totale de départ
4e année : - 50 % du prix totale de départ
5e année : - 60 % du prix totale de départ
6e année : - 80 % du prix totale de départ
7e année : - 90 % du prix totale de départ
8e année : - 100 % du prix totale de départ
Des informations complémentaires seront fourni au client sous forme de fiche produit comportant les conditions générale de locations de site internet.
II : Hébergement de site internet :
II.1 : durée et dénonce :
Tout contrat d'hébergement proposé par le groupe vision-storm aura par défaut une durée minimum d'un an et devra être dénoncé à l'avance afin qu'une nouvelle facturation de celui-ci ne puisse poser de problème.
II.2 : Mise en place et facturation :
L'hébergement sera mis en place est activé après le paiement complet de la facturation annuel de celui-ci sauf cas contraire en accord entre le groupe vision-storm et le client. Si changement de mode de facturation, celui-ci sera automatiquement signifié sur la facture et donc accepté par le client lors de la finalisation de la transaction.
II.3 : Maintenance et évolution de formule :
Le groupe vision-storm s'engage à vous prévenir lors de maintenance ou changement des offres d'hébergements, vous permettre sans obligation de facturation supplémentaire de conserver vos options. Si toutefois votre formule d'hébergement devait disparaitre, le groupe vision-storm s'engage à vous basculer sans frais supplémentaire sur la formule la plus en adéquation avec votre ancienne formule et cela même si cette nouvel formule comporte des options non prise par le client et sans supplément de prix.
II.4 : Contenu des espaces d'hébergement
En accord avec la législation et le respect des personnes, le groupe vision-storm se réserve le droit de refuser un hébergement à toutes personnes souhaitant mettre sur son site ou dans son logiciel des informations contenu dans la liste ci-dessous
- Contenu à caractère pédophile
- Incitation à faire du mal ou nuire à autrui
- Site pornographique
- Site antisémite
- Contenu illégal (téléchargement de film, musique, etc ...)
- Contenu expliquant ou en relation avec le hack
II.5 : Responsabilité du contenu hébergé et sanction
Le groupe vision-storm est l'hébergeur et non l'administrateur du site ou application contenu dans l'espace attribué et ne pourra donc être tenu pour responsable en cas de manquement à la règle sur les contenu de site ou logiciel cité dans l'article II.4. Par contre le groupe vision-storm pourra se retourner contre le possesseur du site internet et bloquer le support tous en informant les services juridique compétent.
II.6 Panne et indisponibilité
Faisant appel à un prestataire extérieur pour la partie matériel des hébergements, le groupe vision-storm ne pourra être tenu pour responsable d'éventuel coupures indépendante de sa volonté. Dans le cas d'un site E-commerce, le groupe vision-storm ne propose pas l'hébergement mais si le client insiste il devra accepter qu'une ou plusieurs coupure liées à la maintenance des serveurs interviennent.
II.7 : Hébergement extérieurs
Il est totalement possible pour le client de prendre un hébergement autre que ceux proposés par vision-storm. Dans ce cas le groupe vision-storm ne pourra être tenu pour responsable si des fonctions utiles au fonctionnement des forums, statistique ou site internet étaient désactivées par l'hébergeur du client.
II.8 : Sous traitance des serveurs :
Vision-storm fait appel à une société spécialisée dans l'hébergement de sites Internet pour héberger les projet de ses clients. Vision-storm n'a dans cette chaîne qu'un statut d'intermédiaire entre la société d'hébergement ét le client, et ne peut jouer qu'un rôle d'intermédiaire. De son côté, le client peut choisir une autre société que celle proposée par vision-storm.
Le groupe vision-storm se dégage de toute responsabilité en cas d'inaccessibilité ou de perte de contenu du site du client. Un pourcentage de la facturation de l'hébergement du mois en cours pourrait vous être reversé sous forme d'avoir sur prochaine facture. Aucune autre compensation ne sera octroyée en cas de panne du serveur ou de perte de données.
En cas de problème, le groupe vision-storm pourra remettre en place la sauvegarde la plus récente de pages du site ainsi que celle de la base de donnée sans frais supplémentaire.
La responsabilité de la gestion du serveur relève de la société d'hébergement. Le client déclare faire tout ce qui est en son pouvoir pour éviter d'introduire un virus ou autre système informatique néfaste sur le serveur loué. Vision-storm décline toute responsabilité en cas d'infection du serveur par le client.
II.9 : Hackers et crackers
Le groupe vision-storm met à votre disposition des serveurs dont les mises à jour régulières sont effectuées par des professionnels. Pourtant, les hackers et les crackers seront toujours présents... et à l'affût de la moindre faille de sécurité. Le groupe vision-storm code ses logiciels en améliorant chaque jour la sécurité dans le domaine du possible et ne pourra donc être attaqué pour ce genre de dégradation. Toutefois, une aide à la restauration de votre sauvegarde pourra vous être attribuée gratuitement par le groupe vision-storm.
III : Référencement
III.1 : Formule et évolution
Différentes formules de référencement sont mise à la disposition des clients. Celle-ci pourront évoluer voir même disparaître selon l'évolution du marché, des moteurs de recherche, des annuaires et des choix stratégiques du groupe vision-storm.
III.2 : Les formules en cours
Le client ayant souscrit à une formule de référencement verra le groupe vision-storm aller au bout du chantier préalablement défini entre lui même et le groupe vision-storm. Aucune évolution de formule ne pourra mettre fin à un référencement en cours. Si toutefois les moteurs de recherche ou annuaires venez à changer leurs manières de fonctionner en cours de référencement, le groupe vision-storm vous en informerez et ferait les changement sans frais supplémentaire. Pour les référencements déjà terminés il serait donc nécessaire de refaire une nouvelle campagne de référencement.
III.3 : Positionnement :
Nous nous engageons selon votre formule de référencement à vous faire apparaître dans les premières place, sans garantie de durée dû à l'évolution d'internet et l'apparition de nouveaux sites de manière régulière.
IV : Les services complémentaires
Le groupe vision-storm met à disposition un panel de services complémentaires afin de faire évoluer le site internet de ses clients ou leurs applications. Ces services complémentaires ont des règles et des limites qui sont les suivantes :
IV.1 : Contrat de maintenance webmaster
Le contrat de maintenance est comme son nom l'indique uniquement réservé aux sites internet et aux hébergements et en aucun cas au logiciels tels que hygie, hemera ou scylla. Le contrat proposé par vision-storm est décidé en relation avec le client et comporte les options suivantes :
- changement du contenu de page internet
- création de topic et administration des droits dans un forum
- modification dans un script tels que la page de contact
- conseil du client quant à l'évolution de son site internet et étude de besoin
- sauvegarde du site internet
- sauvegarde des bases de données
- Mise à jour du site pour les possesseur de Calliope
En aucun cas ce contrat ne pourra servir à créer de nouvel page ou une nouvelle charte graphique pour le site internet, ceci étant une refonte de site internet.
IV.2 : Contrat de maintenance développeur
Le contrat de maintenance développeur est lui destiné aux possesseurs de logiciels distribués par le groupe vision-storm. Il pourra être pris par le client dans le cadre d'une utilisation de calliope, ce qui lui permettra de faire des propositions d'évolution de l'application. Ce contrat est aussi quantifié en heure de travail dont le nombre est préalablement choisi par le client.
Le contrat de maintenance développeur contient les options suivantes :
- Mise à jour de l'application
- Sauvegarde des bases de données
- Vérification quotidienne des tables et maintenance si nécessaire
- Formation des nouveaux utilisateurs
- Récupération logiciel en cas de coupure de courant ou autre problèmes.
V : Création de logiciels
La création de progiciel ou la mise en place de logiciel sera régie par des règles simples entre le client et vision-storm lors du lancement du projet. Cela commencera par une estimation des besoins du client afin de définir si le résultat final sera du domaine du logiciel ou du progiciel.
V.1. Mise en place du cahier des charges
Le cahier des charges sera mis en place par le client. Un formulaire simple sera mis à sa disposition afin de nous communiquer les premières informations concernant le projet de logiciel. Les points particulier pourront être vus lors de réunions entre le dit client et un technicien de vision-storm soit par skype ou par téléphone ou par msn sur simple demande du client et selon les horaires de disponibilités de nos techniciens.
Une fois le cahier des charges validé par les deux parties il ne pourra être modifié que par un avenant au cahier des charges qui selon les modifications pourra engendrer un changement du tarif de base estimé.
V.2. Accord et validation de devis
La finalisation des accords sera faire après acceptation des deux parties. Une estimation des coût et du temps sera décidé et si possible devra être respecté par les deux parties.
V.3. production et délais
Les délais de production un logiciel ne sont pas quantifiable de manière générique. Une estimation pourra être donnée mais ne pourra être prise en compte pour un quelconque avoir ou une réduction sur la facturation total.
Il sera tout de même possible de trouver un arrangement entre les deux parties si le délais devenait trop long.
V.4. Annulation et indemnités
Lors de l'annulation d'un projet que se soit par vision-storm ou par le client une réunion sera nécessaire afin de discuter des clauses de fermeture. Par défaut si la clôture du contrat est engagée par vision-storm, le client pourra être indemnisé de la totalité des fonds engagés. Si par contre c'est le client qui met un terme à la collaboration après le délais de 7 jours légal, une sommes sera retenu sont les fonds engagés afin de palier au dépenses encouru par vision-storm.
V.5 : droits et distribution
Créateur de certaines des applications distribuées, vision-storm n'autorise personne d'autre à distribuer ses produits. Ceux-ci sont listés dans la partie création de logiciel du site internet. Vision-storm se réserve le droit d'engager des poursuites à l'égare des personnes s'appropriant ces produits sans en avoir eu au préalable l'autorisation écrite de vision-storm.
V.6 : Évolution et mise à jour :
Les logiciels développés par vision-storm sont mis à la disposition du client de même que leurs mises à jour. Les mises à jour de ceux-ci incombant au client mais pourront être effectuées par un technicien du groupe vision-storm en cas de souscription d'un contrat de maintenance développeur.
Les logiciels tels que calliope , scylla et hygie n'étant pas des progiciels, ils évoluerons dans dans le but de convenir à un maximum de clients et non afin de satisfaire les besoins particuliers.
Des newsletters seront à la disposition des clients afin de les avertir des nouvelles mises à jour et autre événements directement liés au logiciel utilisé.
V.7 les pré requis et langage utilisé
Vision-storm met à votre dispositions un panel de logiciels développé en php. Pour cela certaines fonctions tels que mail(), session() et autres doivent être activées chez votre hébergeur pour leurs bon fonctionnement. Dans le cas contraire, vision-storm ne pourra garantir un fonctionnement optimale de l'application installée sur l'hébergement du client.
VI : Tarification et paiement
VI.1 : Mode de règlement :
Le groupe vision-storm étant composé d'auto entrepreneur, les modes de paiement actuels sont les suivants :
- Paiement par chèque
- Paiement par virement
Dans le cas d'un paiement par Virement le client devra en informer l'auto entrepreneur afin que celui-ci lui fournisse son Rib.
VI.2 : Modalité de paiement :
Les modalités de paiement seront différentes, selon qu'il sagisse d'un achat de site internet ou d'une location de site internet.
Dans le cadre d'une location les frais de mise en service vous seront demandé en une fois.
Dans le cadre d'une vente de site internet directement, une somme de 30 % vous sera demandé lors de la signature du devis.
VI.3 : Retard de paiement :
En cas de retard de paiement, le client recevra une première relance de la part du groupe vision-storm. Au delà de 30 jours de retard des frais de relance pourront lui être demandé selon les tarifs légaux en vigueur.
VI.4 : Dénonce client et remboursement :
En cas de dénonce du client au milieu de la création du site internet, le chèque de 30 % pourra être conservé.
La version 2.16 de calliope est maintenant disponible.
En savoir plus ...
La version 2.15 de calliope est maintenant disponible.
En savoir plus ...
SERVICE GRATUITS
Nous proposons des services gratuits tels que les audits de site internet .
Les principaux axes d'analyse seront :
► Vérification du codage
► Vérification des balises
► Vérification de la validité
► Graphisme et clarté
► Repérage d'erreurs
Développé par vision-storm.com